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Qualiopi & Sous-traitance : Version 9 du RNQ

Qualiopi et la Sous-Traitance : Comprendre les Changements de la Version 9 du RNQ

Le Référentiel National Qualité (RNQ), sous la marque Qualiopi, est devenu incontournable pour les organismes de formation souhaitant accéder aux financements publics. Avec l’arrivée de la version 9 du RNQ, de nouvelles exigences sont mises en place, notamment en ce qui concerne la sous-traitance. Comprendre ces évolutions est crucial pour maintenir sa conformité et assurer la qualité des prestations proposées.

Quelles Sont les Nouveautés de la Version 9 du RNQ ?

La version 9 du RNQ introduit plusieurs modifications visant à renforcer la transparence et la rigueur des pratiques des organismes de formation. Parmi les principaux changements, on note une attention accrue sur les processus de sous-traitance, garantissant que les prestations externalisées respectent les mêmes critères de qualité que celles réalisées en interne.

La Sous-Traitance : Quelles Sont les Exigences ?

  1. Contrôle Qualité des Prestataires : Les organismes de formation doivent désormais démontrer qu’ils exercent un contrôle rigoureux sur les sous-traitants. Cela inclut la vérification de leur conformité aux critères du RNQ et l’évaluation régulière de leurs prestations.
  2. Transparence et Traçabilité : Il est impératif de documenter tous les accords de sous-traitance. Les contrats doivent stipuler clairement les responsabilités de chaque partie, et les rapports d’évaluation doivent être conservés et accessibles en cas d’audit.
  3. Responsabilité Partagée : Même en cas de sous-traitance, l’organisme de formation principal reste responsable de la qualité globale des services fournis. Il doit donc s’assurer que le sous-traitant respecte les engagements de qualité exigés par Qualiopi.

Comment Se Préparer aux Audits avec la Version 9 ?

  1. Revoir les Processus de Sous-Traitance : Passez en revue vos pratiques actuelles et assurez-vous qu’elles sont alignées avec les nouvelles exigences du RNQ. Cela peut impliquer de réviser vos contrats et d’instaurer des procédures de contrôle plus strictes.
  2. Former les Équipes : Sensibilisez vos équipes internes aux nouvelles responsabilités en matière de sous-traitance. Assurez-vous qu’elles comprennent les exigences de la version 9 et sont capables de les appliquer dans leurs opérations quotidiennes.
  3. Évaluer Régulièrement les Sous-Traitants : Mettez en place des évaluations régulières de vos sous-traitants pour garantir qu’ils continuent de répondre aux critères Qualiopi. Documentez ces évaluations pour prouver votre conformité lors des audits.

Conclusion

La version 9 du RNQ et ses nouvelles exigences en matière de sous-traitance soulignent l’importance d’une gestion rigoureuse de la qualité dans les organismes de formation. En vous adaptant à ces changements, vous pouvez non seulement maintenir votre certification Qualiopi, mais aussi améliorer la qualité de vos prestations et renforcer la confiance de vos clients.

Cette nouvelle version du guide de lecture Qualiopi intègre l’ensemble des détails et clarifications présents dans la version 8, tout en adaptant ces informations aux spécificités de la sous-traitance. Le RNQ intègre ainsi les nouveautés liées au décret n° 2023-1350 sur le recours à la sous-traitance dans le cadre du CPF. Les formateurs intervenant en […]

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